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Les liens suivants sont mis à votre disposition pour vous aider à trouver ce que vous recherchez dans nos conditions d'utilisation générale :


Inscription au programme de Récompenses Michaels et conditions générales d'utilisation


Politique relative aux coupons


Garantie de prix dans les magasins du Canada


Modification


Entente complète; interprétation


Divisibilité


Droit applicable et lieu


Période d’application; résiliation


Renonciation


Communications électroniques


Coordonnées 

 

Conditions générales d'utilisation
Michaels espère que vous apprécierez le Site et que vous l’utiliserez de manière constructive et en toute sécurité. Votre utilisation du Site ne vous donne pas le droit de continuer à utiliser le Site. Votre utilisation du Site est à la seule discrétion de Michaels, qui peut vous refuser toute utilisation ultérieure du Site à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans motif. Ce site ne peut être utilisé que par des résidents du Canada. Si vous utilisez ce site à l'extérieur du Canada, vous le faites à vos propres risques vous devez vous conformer à toutes les lois applicables.

Votre utilisation du Site doit toujours être conforme à la loi applicable. En particulier, mais sans s’y limiter, vous acceptez et déclarez ne pas utiliser le Site pour :

 

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  • solliciter des mots de passe ou des informations d'identification personnelle auprès d'autres utilisateurs à des fins commerciales, non autorisées ou illégales;
  • faire de la publicité ou proposer de vendre ou d'acheter des biens ou des services à des fins commerciales; ou 
  • commettre tout autre acte qui serait autrement inapproprié pour le Site, à la seule discrétion de Michaels.

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Accès et interférence
La récupération systématique des données de ce site pour créer ou compiler directement ou indirectement, en tout ou en partie, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans le consentement écrit express de Michaels est strictement interdite. Vous convenez que vous n'utiliserez aucun robot, robot d’indexation, autre appareil automatique ou processus manuel pour surveiller ou copier nos pages Web ou le contenu de la présente sans notre consentement écrit préalable.  Vous convenez que vous n'utiliserez aucun appareil, logiciel ou routine pour contourner un code qui peut être inclus afin de vous empêcher d’enfreindre les obligations énoncées dans ce paragraphe ou d'interférer ou de tenter d'interférer avec le bon fonctionnement du Site.  Vous acceptez de ne prendre aucune mesure non autorisée par Michaels qui imposerait une charge déraisonnable ou disproportionnée à notre infrastructure ou à celle de notre hôte.

Vous ne pouvez pas entreprendre des pratiques de « capture d'écran », de « capture de base de données » ou de toutes autres pratiques ou activités ayant pour but d'obtenir des listes d'utilisateurs, des parties d'une base de données ou d'autres listes ou informations de ce site, de quelque manière.  Vous ne pouvez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage pour inclure une marque, un logo ou toute autre information exclusive (y compris des images, du texte, une mise en page ou un formulaire) de Michaels ou de ses sociétés affiliées sans le consentement écrit express obtenu au préalable.  Vous ne pouvez pas utiliser de balises Méta ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques de commerce de Michaels sans le consentement écrit express de Michaels.

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Politique relative à la publicité
Michaels n'envoie plus d'exemplaires de sa circulaire par l’entremise de Postes Canada.  Il existe trois façons d'obtenir une copie de la circulaire Michaels :

 

  • La circulaire est insérée dans les journaux régionaux participants;
  • Elle peut être consultée en ligne sur notre site; ou
  • vous pouvez recevoir la circulaire par courriel.

Si vous êtes actuellement inscrit auprès de Michaels, veuillez mettre à jour votre profil et accepter de recevoir la circulaire de Michaels par courriel.  Sinon, veuillez vous inscrire auprès de nous. Les coupons de Michaels ne sont disponibles que dans la circulaire insérée dans les journaux régionaux participants.

Pour toutes autres questions concernant notre politique relative à la publicité, veuillez utiliser ce lien pour rejoindre le  service à la clientèle .


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Inscription au programme de Récompenses Michaels et conditions générales d'utilisation

  • Le programme de Récompenses Michaels est offert par Michaels of Canada, ULC et n'est valide que dans les magasins du Canada. En s'inscrivant au programme de Récompenses Michaels, les membres acceptent de recevoir des publicités, du matériel marketing et d'autres communications de la part de Michaels of Canada, ULC, sauf lorsque cela a explicitement été refusé dans les préférences du profil. Le logo des magasins Michaels, le logo du programme de Récompenses Michaels et d'autres logos et slogans sont la propriété intellectuelle de Michaels of Canada, ULC. Les règlements relatifs à l'inscription sont nuls là où la loi l'interdit. Des taxes peuvent s'appliquer lorsque la loi l'exige.
  • Le programme de récompenses Michaels s'adresse aux personnes âgées de 18 ans et plus.
  • L'inscription n'est pas transférable et est assujettie aux règles actuelles et futures du programme. L'inscription entre en vigueur et l'acceptation de ces conditions commence au moment où un nouveau membre s'inscrit au programme de Récompenses Michaels. Michaels of Canada, ULC peut modifier les dispositions, la réglementation, les avantages, les conditions de participation ou les récompenses relatifs au programme de Récompenses Michaels, en tout ou en partie, en tout temps et sans préavis.
  • Michaels of Canada, ULC peut, en tout temps, annuler ou modifier le programme de Récompenses Michaels et les règlements qui s'y rapportent sans autres obligations envers ses membres.
  • Une utilisation abusive du programme de Récompenses Michaels, ce qui inclut le non-respect des politiques et procédures relatives au programme, la vente ou l'échange de rabais, produits, avantages ou offres promotionnelles au titre des récompenses et la fausse représentation de fait s'y rapportant ou toute autre conduite considérée inappropriée par Michaels of Canada, ULC, selon son propre jugement, peut entraîner l'annulation du compte du membre et la disqualification future de sa participation au programme, la confiscation de tous les avantages et l'annulation de rabais de récompenses déjà issus, mais non utilisés. Dans le cadre de l'application des conditions relatives au programme de Récompenses Michaels, Michaels of Canada, ULC se réserve le droit de prendre les mesures légales appropriées, si elle le juge nécessaire, et d'obtenir des dommages-intérêts et un remboursement des honoraires d'avocat et des frais judiciaires.
  • Michaels of Canada, ULC se réserve le droit d'interpréter et de mettre en pratique les politiques et procédures communiquées dans les présentes conditions d'utilisation. Toute décision de Michaels of Canada, ULC est finale et définitive dans chaque cas. Ces conditions d'utilisation ont préséance sur toutes les autres conditions précédemment publiées.
  • Comme condition d'adhésion, les membres du programme de Récompenses Michaels peuvent recevoir des offres spéciales, rabais, renseignements, mises à jour sur les Récompenses Michaels ou d'autres renseignements à la discrétion de Michaels of Canada, ULC. Michaels of Canada, ULC se réserve le droit de cesser l'envoi de mises à jour ou d'autres documents sur les Récompenses Michaels par la poste à tout membre du programme de Récompenses Michaels.
  • Pour plus d'information au sujet d'un compte particulier ou pour tout autre question ou renseignement au sujet du programme, veuillez contacter le service à la clientèle de Michaels of Canada, ULC par courrier à l'adresse suivante : 8000 Bent Branch Drive, Irving, TX 75063. Par courriel au custhelp@michaels.com.  Ou par téléphone sans frais au 1 800 Michaels
  • Michaels of Canada, ULC se réserve le droit d'offrir des avantages et offres promotionnelles du programme de Récompenses Michaels à certains membres en fonction de leurs achats, de leur emplacement géographique, de leur participation au programme ou de renseignements fournis par les membres.
  • Les membres du programme de Récompenses Michaels peuvent annuler leur inscription en tout temps en avisant le service à la clientèle de Michaels of Canada, ULC par courrier à l'adresse : « Relations avec les clients, 8000 Bent Branch Drive, Irving, TX 75063 », par courriel à custhelp@michaels.com ou par téléphone au 1 800 Michaels. Michaels of Canada, ULC, à sa seule discrétion, se réserve le droit d'annuler un compte individuel.
  • Politique de confidentialité : Les renseignements fournis par les membres du programme de Récompenses Michaels seront traités en fonction de la politique de confidentialité de Michaels of Canada, ULC. Si un membre est intéressé à en apprendre davantage au sujet des pratiques en matière de confidentialité de Michaels of Canada, ULC, il peut se rendre sur le Site Michaels.ca et cliquer sur le lien « Politique de confidentialité » au bas de la barre de navigation ou saisir l'adresse http://canada.michaels.com/on/demandware.store/Sites-MichaelsCanada-Site/fr_CA/Page-Show?cid=privacyPolicy dans le navigateur.
  • À titre de membre du programme de Récompenses Michaels, les membres peuvent recevoir des rabais précis sur l'achat d'un produit admissible. Pour tirer parti de ces avantages, les membres doivent remettre le coupon fourni au moment de faire leur achat.
  • Les membres du programme de Récompenses Michaels peuvent utiliser un seul compte de membre par transaction. Les cartes de membre et les avantages n'ont aucune valeur financière et ne sont pas transférables.
  • Les avantages ne sont pas transférables et ne peuvent être combinés entre les membres du programme de Récompenses Michaels ou acheminés à quiconque de quelque façon que ce soit et ne peuvent être transmis aux successeurs et bénéficiaires d'un membre. Les prestations accumulées ne sont pas la propriété du membre. Les prestations accumulées ne sont pas transférables par les membres en cas de décès, de dispute familiale ou autre conflit.
  • Les rabais du programme de Récompenses seront automatiquement envoyés par courriel aux membres du programme de Récompenses Michaels.
  • Les rabais sont valides pour une période donnée qui ne doit pas dépasser 30 jours à partir de la date d'émission. Michaels of Canada, ULC se réserve le droit de modifier les conditions du programme de Récompenses Michaels en tout temps et sans préavis, ce qui inclut de nouvelles dates d'expiration pour les rabais.
  • Les rabais ne s'appliquent pas aux achats antérieurs, à certains produits et services, à l'achat de cartes-cadeaux ou aux taxes et frais provinciaux. Les rabais sont non monnayables. Les membres du programme de Récompenses Michaels peuvent être informés de produits et services inadmissibles supplémentaires. D'autres restrictions peuvent s'appliquer. Les rabais perdus, volés ou expirés ne seront pas remplacés.

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Politique relative aux coupons

Les coupons de Michaels sont disponibles dans la circulaire insérée dans les journaux régionaux participants ou via le programme de courriel hebdomadaire de Michaels. Si vous ne recevez pas encore de coupons par courriel, veuillez visiter le Site Michaels.ca et vous inscrire pour recevoir des rabais. Les coupons ne sont pas disponibles dans nos circulaires en ligne ou envoyés par courriel. Les coupons ne sont pas disponibles dans les magasins Michaels. Pour toutes autres questions concernant notre politique en matière de publicité, veuillez visiter le Site www.michaels.ca et sélectionner le lien du service à la clientèle situé au bas de la page d'accueil.

Limité à un coupon par produit. Limité à un coupon de chaque type par jour. Offre limitée aux stocks disponibles. Nul là où la loi l’interdit. Valide au Canada seulement.

OFFRE NON VALIDE POUR : Les articles du programme Bas prix de tous les jours, les liquidations, les offres à tout casser et les ventes « Achetez et recevez »; l’encadrement sur mesure; les bonbons et les boissons; les livres et les magazines; les cartes-cadeaux; les produits Cricut et Silhouette; les arbres de Noël. Les exclusions peuvent changer. Voir un(e) membre de l’équipe en magasin pour plus de détails.

GARANTIE CANADIENNE DES PRIX EN MAGASIN

Si vous trouvez un article en stock à un prix en vigueur plus bas ou identique dans l’un des magasins d’un autre détaillant au Canada, nous égalerons ce prix et le battrons de 10 %. (Apportez la circulaire, la version imprimée ou une photo montrant le prix à la caisse pour vérification. Si vous trouvez un prix plus bas en vigueur au moment de l’achat ou dans les 7 jours suivants votre achat, nous ajusterons le prix. Nous nous réservons le droit de vérifier le prix annoncé par nos concurrents et la disponibilité de l’article. Le prix des articles doit être en dollars canadiens et doit comprendre toutes les taxes et tous les frais applicables dans le prix du concurrent, par exemple le FGE au Nouveau-Brunswick.) L’article doit être identique, de la même marque, de la même taille, du même poids, de la même couleur, de la même quantité et du même numéro de modèle.

Nous ne pouvons malheureusement pas ajouter d’autres coupons de Michaels ou d’un autre détaillant aux prix déjà réduits avec la garantie du plus bas prix.

Quelles sont les exclusions?

  • Le prix de volume ou prix de gros, incluant les grossistes-détaillants avec abonnement
  • Articles marqués comme vente de fermeture, liquidation, achats à prix réduit, offres à tout casser, club de récompenses, articles endommagés, d’occasion, emballage ouvert, remis à neuf, usagés, offres sur tout en magasin ou sur toute la marchandise, ou offres en ligne ne s’affichant qu’après l’identification de l’utilisateur
  • Les articles vendus par des sites tiers (par exemple, une tierce partie vendant des articles sur eBay, ou les « vendeurs affiliés » d’Amazon ou de Walmart)
  • Offres gratuites, offres de cadeaux avec achats, offres groupées ou ristournes (qu’elles proviennent du fabricant ou non).
  • Les enchères inversées ou ventes aux enchères.
  • Cours
  • Les prix des services professionnels ou des produits commandés sur mesure (comme l’encadrement et le floral sur mesure)
  • Prix en ligne
  • Prix du Vendredi et de l’Après-Noël
  • Prix offerts dans un magasin se trouvant à l’extérieur du rayon de quarante kilomètres autour du magasin où l’ajustement de prix est demandé.

Cette politique est indiquée sous réserve de modifications.

Prix, modes de paiement et facturation

Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur nos produits et services, ainsi que sur les prix correspondants, mais des erreurs peuvent survenir. Michaels se réserve le droit de corriger toute erreur sur nos produits, services ou prix et de modifier les prix à tout moment, sans préavis. Michaels ne peut confirmer les prix qu'après que vous ayez passé une commande. Michaels s'efforce de faire preuve de diligence pour décrire et présenter avec précision la description et la présentation de ses produits et services sur le Site. En dépit de ces efforts, il se peut qu’un petit nombre d’articles sur le Site ait un prix inexact, soit décrit de façon inexacte ou ne pas être disponible et nous pouvons éprouver des retards dans la mise à jour des informations sur le Site et dans notre publicité sur d’autres sites. En conséquence, nous ne pouvons et ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, y compris les prix, les images de produits, les spécifications, la disponibilité et les services. Michaels se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les informations et de corriger les erreurs, les inexactitudes ou les omissions à tout moment sans préavis. Si le prix exact de l’article est supérieur à notre prix indiqué, si l'article n'est plus offert ou si nous déterminons qu'il y a des inexactitudes dans nos informations sur le produit, nous annulerons votre commande et vous informerons de cette annulation par courrier électronique.

Les prix indiqués sont payables en dollars canadiens, sauf indication contraire au moment du paiement.

Avant la création d’un compte ou la finalisation d’un achat en ligne, nous pouvons vous demander un mode de paiement, tel qu'une carte de crédit. Le titulaire de la carte et le membre du compte doivent être une seule et même personne. Lorsque vous effectuez un achat, vous autorisez Michaels (ou nos partenaires de paiement) à facturer votre mode de paiement indiqué dans notre compte au prix annoncé plus les taxes ou les frais applicables.

Une fois votre commande passée, Michaels vous enverra un courrier électronique dans un délai d'un jour ouvrable et vous communiquera un numéro de confirmation de commande, les détails de votre achat, de même qu’un hyperlien vers ces Conditions générales d'utilisation.

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Inscription et mots de passe
S'inscrire sur le Site vous procure de nombreux avantages. Lorsque vous vous enregistrez sur notre site, nous nous souviendrons de vos informations pour une utilisation ultérieure. Cela rend votre expérience sur notre site plus facile et plus pratique.  Lorsque vous utilisez le Site et que vous vous connectez, vous avez un accès facile au statut de votre commande, un « carnet d'adresses personnelles » pratique pour stocker les adresses de livraison fréquemment utilisées et un accès aux fonctionnalités de notre communauté, notamment des forums et des clavardages.

Lorsque vous vous inscrivez avec Michaels, vous avez la possibilité de créer votre propre liste d'adresses. Cette fonctionnalité vous permet de conserver jusqu'à 10 noms et adresses de personnes à qui vous faites fréquemment parvenir des cadeaux. Il est facile d’ajouter, de modifier ou de supprimer des informations de votre liste d’adresses à tout moment. Les informations de votre liste d'adresses sont uniquement destinées à vous accommoder. Michaels n'utilisera pas votre liste d'adresses pour contacter des personnes y figurant, sauf pour poser une question spécifique concernant une livraison. Si une telle question doit être posée, Michaels vous demandera votre accord préalablement à toute prise de contact.

Lors de votre inscription, il vous sera demandé de choisir un mot de passe. Vous aurez également la possibilité de fournir un indice pour votre mot de passe. Si vous oubliez votre mot de passe, Michaels vous fournira votre indice pour vous aider à vous en souvenir. Toutefois, pour protéger vos informations, Michaels ne peut vous fournir votre mot de passe. Si vous ne vous souvenez plus de votre mot de passe même après avoir reçu l'indice, vous pouvez appeler le 1 800 MICHAELS pour obtenir de l'aide.  Lors de votre inscription, nous vous demandons également de saisir un identifiant de connexion. Si vous avez oublié votre identifiant de connexion, veuillez vous enregistrer à nouveau en tant que nouvel utilisateur.

Lorsque vous vous inscrivez ou que vous mettez à jour votre profil d’inscription, vous avez la possibilité de vous inscrire à la liste de diffusion de Michaels. En choisissant de vous inscrire à la liste de diffusion, vous recevrez des notifications au sujet d’événements, de ventes et d'autres informations importantes et utiles. Pour changer votre mot de passe ou toute autre information personnelle que vous avez précédemment fournie à Michaels, cliquez sur « Mon Michaels », connectez-vous au site, puis choisissez « Modifier les informations du compte ».

Compte tenu de votre utilisation du Site en tant qu'utilisateur enregistré, vous vous convenez de : (a) fournir des informations véridiques, exactes, à jour et complètes sur vous-même, conformément au formulaire d’inscription du Site; et (b) maintenir et mettre à jour rapidement les informations d'enregistrement pour les conserver véridiques, exactes, à jour et complètes. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, non à jour ou incomplètes, ou si Michaels a des motifs raisonnables de penser que ces informations sont fausses, inexactes, non à jour ou incomplètes, Michaels a le droit de suspendre ou de mettre fin à votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Site (ou de toute partie de celui-ci).

Veuillez-vous référer à vos droits à la confidentialité pour en savoir plus sur les informations recueillies par Michaels et pour quelles raisons elles le sont.

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Changement/modification à votre compte
Nous vous facilitons la mise à jour de votre profil d'inscription, des informations de votre carnet d'adresses personnelles, de votre mot de passe pour le Site et d'autres éléments semblables. Nous avons les options suivantes pour changer et modifier les informations relatives à votre compte.

Vous pouvez appeler au 1 800 MICHAELS.

Vous pouvez modifier les informations de votre compte en allant sur « Mon Michaels » et en choisissant « Mettre à jour le compte » .

Droits de propriété intellectuelle
Le site est protégé par les droits d'auteur, les marques de commerce, les présentations et autres droits de propriété intellectuelle.

 

  • Michaels vous accorde un droit et une licence personnels, révocables, non transférables et non exclusifs, permettant d'utiliser le code exécutable du Site sur un seul ordinateur; à condition que vous ne permettiez pas (et ne permettiez à aucun tiers de) copier, modifier, créer un travail dérivé, faire de l'ingénierie inverse, faire de l’assemblage inverse, ou autrement tenter de découvrir le code source (sauf et uniquement dans la mesure requise et permise par la loi); vendre, céder, concéder en sous-licence, octroyer une sûreté réelle ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit sur le logiciel contenu dans ou toute autre propriété intellectuelle contenu sur le Site. 
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Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, utilisée ou appropriée de quelque manière que ce soit à quelque fin que ce soit sans l'autorisation écrite expresse de Michaels.

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Droits d’auteur d’une tierce partie
Michaels respecte la propriété intellectuelle des auteurs et des créateurs d’images visuelles et demande à ses clients de faire de même. Un droit d'auteur existe dans presque toutes les images et œuvres.  Le droit d'auteur confère à son propriétaire le droit exclusif de faire des copies, de les distribuer publiquement, d'afficher publiquement l'œuvre et de préparer d'autres œuvres sur la base de l'original.  La loi fédérale prévoit des sanctions civiles et pénales pour violation du droit d'auteur. Michaels et ses clients sont soumis aux lois sur le droit d'auteur.

Vous déclarez et garantissez que vous possédez tous les droits nécessaires pour utiliser le contenu que vous soumettez à Michaels, que ce soit dans nos magasins ou via le Site, et que l'utilisation de ce contenu ne contrevient pas à ce qui précède. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de nous protéger contre toute réclamation découlant de ou concernant tout contenu que vous nous soumettez. En soumettant du contenu, vous accordez automatiquement, ou garantissez que le propriétaire de ce contenu a expressément concédé un droit et une licence exempts de redevances, perpétuels et irrévocables d'utiliser le contenu de la manière que Michaels juge approprié, à sa seule et exclusive discrétion.

Si vous avez des questions, vous devriez consulter un avocat spécialisé en droit d'auteur.

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Liens vers d’autres sites; cadrage de ce site
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Commentaires et propositions
Michaels apprécie vos commentaires, remarques, rétroactions, suggestions, idées et autres propositions que vous nous communiquez ou nous transmettez directement (collectivement, « Vos commentaires »). Michaels n'est pas obligé de conserver Vos commentaires confidentiels ou de payer, à vous ou à quelqu'un d'autre, de l'argent pour vos commentaires. Vos commentaires deviendront la propriété de Michaels à la réception, ce qui signifie que Michaels sera propriétaire de tous les droits, titres et intérêts relatifs à Vos commentaires.

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Michaels n’a aucune obligation de surveiller les publications. Cependant, vous reconnaissez que Michaels a le droit (mais non l’obligation) à sa seule discrétion de refuser, de supprimer ou de déplacer toute Publication publique publiée sur le Site. En particulier, mais s’y limiter, Michaels aura le droit de supprimer toute publication publique qui enfreindrait la présente Entente, la loi applicable ou qui soit autrement répréhensible, comme déterminé par Michaels à sa seule discrétion.

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Indemnisation
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Michaels et ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents et employés de toutes les réclamations, dommages, coûts et dépenses, y compris, mais sans s’y limiter, les réclamations fondées sur la négligence de Michaels, découlant de ou reliés à votre utilisation du Site, des éléments qu'il contient et de tout site lié à ce Site.  Vous acceptez en outre d’indemniser et de tenir notre entreprise, nos filiales ou nos sociétés affiliées, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents et employés non responsables de toute perte, responsabilité, réclamation ou demande, y compris les honoraires d‘avocats raisonnables, faite par un tiers en raison de ou résultant de votre négligence, d'une violation de la présente Entente ou d'une violation de toute loi ou des droits d'un tiers ou résultant de votre utilisation du Site.

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Stipulation d’exonération de garantie et conditions

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Modifications
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Divisibilité
Si une disposition de la présente entente est jugée illégale, nulle, annulable ou inexécutable pour quelque raison que ce soit par un tribunal judiciaire ou autre tribunal de juridiction compétente, cette disposition sera réformée sans autre action de la part des parties dans la mesure nécessaire pour rendre la disposition valide et applicable lorsqu'elle est appliquée à de tels faits ou circonstances, dans le but d'obtenir le même effet possible sur le plan juridique.

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Droit applicable et lieu
(NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉSIDENTS DU QUÉBEC) La présente entente, l’ensemble des relations entre vous et Michaels, ainsi que tout litige ou toute autre procédure judiciaire entre vous et Michaels (qu’il soit fondé sur un acte délictuel, un contrat, une ordonnance, une loi ou une action) sont régis et interprétés conformément au droit en vigueur dans l’État du Texas, à l'exclusion des règles de conflit de lois.   Des honoraires et frais d'avocat raisonnables seront attribués à la partie gagnante en cas de litige mettant en cause l'application ou l'interprétation de la présente entente.

(NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉSIDENTS DU QUÉBEC) Ce contrat est entièrement exécutable à Dallas, au Texas.  Tout litige entre les parties aux présentes ne peut être porté que devant les tribunaux d'État ou fédéraux compétents en la matière dans le comté de Dallas, au Texas.  Vous consentez irrévocablement et inconditionnellement à la juridiction d'un tel tribunal et renoncez irrévocablement et inconditionnellement à la défense d'un forum qui dérange au maintien d'une action ou d'une procédure devant un tel tribunal, d'une objection à la tenue d’une telle action ou procédure, ainsi que tout droit de juridiction sur le lieu de résidence ou le domicile de toute partie à la procédure. 

(RÉSIDENTS DU QUÉBEC SEULEMENT) La présente entente, l’ensemble des relations entre vous et Michaels, ainsi que tout litige ou toute autre procédure judiciaire entre vous et Michaels sont régis et interprétés conformément au droit en vigueur dans la province de Québec, à l'exclusion des règles de conflit de lois.  

(RÉSIDENTS DU QUÉBEC SEULEMENT) Tout litige entre les parties aux présentes ne sera porté que devant les tribunaux de juridiction compétente du district de Montréal, Québec.  Vous consentez irrévocablement et inconditionnellement à la juridiction d'un tel tribunal et renoncez irrévocablement et inconditionnellement à la défense d'un forum qui dérange au maintien d'une action ou d'une procédure devant un tel tribunal, d'une objection à la tenue d’une telle action ou procédure, ainsi que tout droit de juridiction sur le lieu de résidence ou le domicile de toute partie à la procédure.  



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Date d'entrée en vigueur : 09/2019